Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTIS
Pascale Gail
Valérie Flaux
Meiling Ho

Numéro de dépôt :
3240488
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2013
SALTIS de Pascale Gail

Présentation de la marque SALTIS

Déposée le 6 août 2003 par Pascale Gail, Valérie Flaux, Meiling Ho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Les déposants sont Pascale Gail domicilié(e) 21 Rue Henri Murger,75019 Paris - 75019 - France, Valérie Flaux domicilié(e) 24 Rue des Marronniers,75016 Paris - 75016 - France, Meiling Ho domicilié(e) Lieu dit Le Mont Aura,27210 Martainville - 27210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Flaux domicilié(e) 24 Rue des Marronniers,75016 Paris - 75016 - France.

La marque SALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTIS est expirée depuis le 6 août 2013.


Pascale Gail - 21 Rue Henri Murger,75019 Paris - 75019 - France

Valérie Flaux - 24 Rue des Marronniers,75016 Paris - 75016 - France

Meiling Ho - Lieu dit Le Mont Aura,27210 Martainville - 27210 - France


Valérie Flaux - 24 Rue des Marronniers,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Cédérom. Supports audio et vidéo. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de moteurs de recherche pour les jeux. Livres, affiches, albums, cartes à jouer, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes), articles de papeterie, photographies, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel d'instruction ou d'enseignement. Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noêl (à l'exception des articles d'éclairage), balles ou ballon de jeu, jeux de cartes ou de table, figurines. Production de films (sur bande vidéo et autres supports), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.