Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURNISSI'MOTS
Pascale FERMANIAN

Numéro de dépôt :
3696740
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/12/2019
TOURNISSI\'MOTS de Pascale FERMANIAN

Présentation de la marque TOURNISSI'MOTS

Déposée le 7 décembre 2009 par Pascale FERMANIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOURNISSI'MOTS »

Le déposant est Pascale FERMANIAN domicilié(e) 675 chemin de la Regalette - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence RAISON REBUFAT domicilié(e) 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNISSI'MOTS est expirée depuis le 7 décembre 2019.

Pascale FERMANIAN a également déposé les autres marques suivantes : B alpha B


Pascale FERMANIAN - 675 chemin de la Regalette - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


Laurence RAISON REBUFAT - 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.