Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par madame Pascale Fauré et monsieur dominique benracassa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EN VOIE D APPARITION... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Les déposants sont madame Pascale Fauré domicilié(e) Maison, 3 Rue de la Gare - 68830 - Oderen - France et monsieur dominique benracassa domicilié(e) residence jules Isaac, 20 chemin de saint Donat - 13100 - Aix en provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, En voie d'apparition, M. dominique benracassa domicilié(e) 20 chemin de saint donat - 13100 - Aix en Provence - France.
La marque EN VOIE D APPARITION... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317185.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN VOIE D APPARITION... arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
Mme. Pascale Fauré - Maison, 3 Rue de la Gare - 68830 - Oderen - France
M. dominique benracassa - residence jules Isaac, 20 chemin de saint Donat - 13100 - Aix en provence - France
En voie d'apparition, M. dominique benracassa - 20 chemin de saint donat - 13100 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; planches à voile ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EN VOIE D APPARITION..."
