Déposée le 15 juin 2005 par Pascale Fabienne BECHET et Daniel-Sidney BECHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sidney Bechet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Les déposants sont Pascale Fabienne BECHET domicilié(e) 35, rue de Brézolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France et Daniel-Sidney BECHET domicilié(e) 35, rue de Brézolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BECHET domicilié(e) 35 rue de Brezolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France.
La marque Sidney Bechet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sidney Bechet est expirée depuis le 15 juin 2015.
Pascale Fabienne BECHET - 35, rue de Brézolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France
Daniel-Sidney BECHET - 35, rue de Brézolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France
Pascale BECHET - 35 rue de Brezolles,78630 ORGEVAL - 78630 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Joallerie, bijouterie, porte clefs de fantaisie, medailles, statues ou figurines en metaux précieux. Produits de l'imprimerie, affiches posters, livres, photographies linge de table en papier, adhesifs (matières collantes pour papeterie). Objet d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre. Statue ou figurine en porcelaine verre ou terre cuite. Malles et valises, colliers pour animaux. Linge de maison, tissus couvertures de lit et de table. Foulards, cravattes, chemises vêtements, tee-shorts. Cartes à jouer.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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