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Marques déposées par la société PASCALE et LAURENT MARCILLAUD
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LA JASSE CASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JASSE CASTEL
PASCALE et LAURENT MARCILLAUD

Numéro de dépôt :
3116736
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
LA JASSE CASTEL de PASCALE et LAURENT MARCILLAUD

Présentation de la marque LA JASSE CASTEL

Déposée le 8 août 2001 par la société PASCALE et LAURENT MARCILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JASSE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 7 octobre 2024.

Le déposant est la société PASCALE et LAURENT MARCILLAUD domicilié(e) 3 bis rue des Ecoles, 34150 MONTPEYROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 643 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PASCALE MARCILLAUD - France.

La marque LA JASSE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JASSE CASTEL est expirée depuis le 8 août 2011.


PASCALE et LAURENT MARCILLAUD - 3 bis rue des Ecoles, 34150 MONTPEYROUX - France - SIREN 418643623


Mme PASCALE MARCILLAUD - France


Publication - Publication au BOPI 2001-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Republication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine. Café thé tapioca vinaigre. Eau (boissons). Bières. Jus de fruits. Sirop.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.