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Marques déposées par madame pascale esteban
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HONORIS CAUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORIS CAUSA
Mme. pascale esteban

Numéro de dépôt :
3890703
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/01/2022
HONORIS CAUSA de pascale esteban

Présentation de la marque HONORIS CAUSA

Déposée le 22 janvier 2012 par madame pascale esteban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HONORIS CAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est madame pascale esteban domicilié(e) 10 rue de la condamine - 30250 - fontanes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. pascale esteban domicilié(e) 10 rue de la condamine - 30250 - fontanes - France.

La marque HONORIS CAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORIS CAUSA est expirée depuis le 22 janvier 2022.


Mme. pascale esteban - 10 rue de la condamine - 30250 - fontanes - France


Mme. pascale esteban - 10 rue de la condamine - 30250 - fontanes - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.