Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINGE AU COEUR DIFFUSION
Madame Pascale DUCHENOY

Numéro de dépôt :
96643177
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque LINGE AU COEUR DIFFUSION

Déposée le 26 septembre 1996 par madame Pascale DUCHENOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINGE AU COEUR DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est madame Pascale DUCHENOY domicilié(e) 60, Rue Adolphe GUYOT, 90270 BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale DUCHENOY - France.

La marque LINGE AU COEUR DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINGE AU COEUR DIFFUSION est expirée depuis le 26 septembre 2006.

Pascale DUCHENOY a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE DU LAC


Madame Pascale DUCHENOY - 60, Rue Adolphe GUYOT, 90270 BOIS COLOMBES - France


Madame Pascale DUCHENOY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Tissus à usage textile: couvertures de lit et de table.Dentelles et Broderies, rubans et lacets; boutons, crochets, et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.