Marque expirée - Marque en non vigueur

ZORA LA FEE
Pascale Dovic

Numéro de dépôt :
3684459
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
ZORA LA FEE de Pascale Dovic

Présentation de la marque ZORA LA FEE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par Pascale Dovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZORA LA FEE »

Le déposant est Pascale Dovic domicilié(e) 49 Avenue du Général Leclerc - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Dovic domicilié(e) 49 Avenue du Général Leclerc - 78220 - Viroflay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZORA LA FEE est expirée depuis le 19 octobre 2019.


Pascale Dovic - 49 Avenue du Général Leclerc - 78220 - Viroflay - France


Pascale Dovic - 49 Avenue du Général Leclerc - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.