Déposée le 5 mars 2012 par madame Pascale DEMARTINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SENSIVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est madame Pascale DEMARTINI domicilié(e) Résidence Pierre Sémard, 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascale DEMARTINI domicilié(e) Résidence Pierre Sémard, 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.
La marque SENSIVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSIVIC est expirée depuis le 5 mars 2022.
Mme. Pascale DEMARTINI - Résidence Pierre Sémard, 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France
Mme. Pascale DEMARTINI - Résidence Pierre Sémard, 72 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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