Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascale DALLE
/
PaDa
Marque expirée - Marque en non vigueur

PaDa
Pascale DALLE

Numéro de dépôt :
3463685
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/11/2016
PaDa de Pascale DALLE

Présentation de la marque PaDa

Déposée le 20 novembre 2006 par Pascale DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PaDa »

Le déposant est Pascale DALLE domicilié(e) 23 RUE LA HAIE LE COMTE,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale DALLE domicilié(e) 23 RUE LA HAIE LE COMTE,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PaDa est expirée depuis le 20 novembre 2016.


Pascale DALLE - 23 RUE LA HAIE LE COMTE,54130 SAINT MAX - 54130 - France


Pascale DALLE - 23 RUE LA HAIE LE COMTE,54130 SAINT MAX - 54130 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - renonciation partielle n°467031 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Bijouterie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).