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Marques déposées par PASCALE CONTI
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CARRE D A
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRE D A
PASCALE CONTI, Agissant pour le compte de la société "carré d'A" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3655645
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2019
CARRE D A de PASCALE CONTI

Présentation de la marque CARRE D A

Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par PASCALE CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE D A »

Le déposant est PASCALE CONTI, Agissant pour le compte de la société "carré d'A" en cours de formation domicilié(e) 19 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE CONTI domicilié(e) 19 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92150 - SURESNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D A est expirée depuis le 8 juin 2019.


PASCALE CONTI, Agissant pour le compte de la société "carré d'A" en cours de formation - 19 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92150 - SURESNES - France


PASCALE CONTI - 19 RUE DU CAPITAINE FERBER - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.