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Marques déposées par Pascale CONDAMINE
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PASCALE CONDAMINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCALE CONDAMINE
Pascale CONDAMINE Agissant pour le compte de la société “ Pascale CONDAMINE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3488096
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
PASCALE CONDAMINE de Pascale CONDAMINE

Présentation de la marque PASCALE CONDAMINE

Déposée le 14 mars 2007 par Pascale CONDAMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCALE CONDAMINE »

Le déposant est Pascale CONDAMINE Agissant pour le compte de la société “ Pascale CONDAMINE ” en cours de formation domicilié(e) 25 Villa du Petit Parc,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale CONDAMINE domicilié(e) 25 Villa du Petit Parc,94000 CRETEIL - 94000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALE CONDAMINE est expirée depuis le 14 mars 2017.


Pascale CONDAMINE Agissant pour le compte de la société “ Pascale CONDAMINE ” en cours de formation - 25 Villa du Petit Parc,94000 CRETEIL - 94000 - France


Pascale CONDAMINE - 25 Villa du Petit Parc,94000 CRETEIL - 94000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 15 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501975 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.