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Marques déposées par madame Pascale CASANOVA
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HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE
Madame Pascale CASANOVA

Numéro de dépôt :
4425412
Date de dépôt :
03/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2028
HAUDA CITY L\'INCLUSION AUDACIEUSE de Pascale CASANOVA

Présentation de la marque HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE

Déposée par voie électronique le 3 février 2018 par madame Pascale CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame Pascale CASANOVA domicilié(e) 10 rue de Castanet - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUDACITY, Madame Pascale CASANOVA domicilié(e) 10 rue de Castanet - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUDA CITY L'INCLUSION AUDACIEUSE arrivera à expiration en date du 3 février 2028.


Madame Pascale CASANOVA - 10 rue de Castanet - 31400 - TOULOUSE - France


HAUDACITY, Madame Pascale CASANOVA - 10 rue de Castanet - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Favoriser l'inclusion des personnes en situation de handicap dans la société en faisant la promotion des aptitudes et actions des personnes en situation de handicap, du partage d'expériences, du soutien à l'innovation pour l'inclusion de ces personnes.