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Marques déposées par madame Pascale CALVEL
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CUVEE GHYSLAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GHYSLAIN
Madame Pascale CALVEL

Numéro de dépôt :
3350266
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/04/2015
CUVEE GHYSLAIN de Pascale CALVEL

Présentation de la marque CUVEE GHYSLAIN

Déposée le 1 avril 2005 par madame Pascale CALVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUVEE GHYSLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est madame Pascale CALVEL domicilié(e) 16, rue de la Rivière,11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CUVEE GHYSLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GHYSLAIN est expirée depuis le 1 avril 2015.

Pascale CALVEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BUXUS


Madame Pascale CALVEL - 16, rue de la Rivière,11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE - 11200 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).