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Marques déposées par pascale broyer
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CREATEUR D'HUMEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'HUMEURS
pascale broyer Agissant pour le compte de la société “ créateur d'humeurs ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3568365
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
CREATEUR D\'HUMEURS de pascale broyer

Présentation de la marque CREATEUR D'HUMEURS

Déposée le 8 avril 2008 par pascale broyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR D'HUMEURS »

Le déposant est pascale broyer Agissant pour le compte de la société “ créateur d'humeurs ” en cours de formation domicilié(e) 15 rue de gerland,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascale broyer domicilié(e) 15 rue de gerland,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'HUMEURS est expirée depuis le 8 avril 2018.


pascale broyer Agissant pour le compte de la société “ créateur d'humeurs ” en cours de formation - 15 rue de gerland,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France


pascale broyer - 15 rue de gerland,01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Boîtes en carton ou en papier ; cartes ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Décoration intérieure.