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Marques déposées par Pascale Bidault de l'Isle
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récits croisés
Marque expirée - Marque en non vigueur

récits croisés
Pascale Bidault de l'Isle

Numéro de dépôt :
3684855
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
récits croisés de Pascale Bidault de l\'Isle

Présentation de la marque récits croisés

Déposée le 19 octobre 2009 par Pascale Bidault de l'Isle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « récits croisés »

Le déposant est Pascale Bidault de l'Isle domicilié(e) 33 Chemin Jean Court le Haut - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Bidault de l'Isle domicilié(e) 33 Chemin Jean Court le Haut - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque récits croisés est expirée depuis le 19 octobre 2019.


Pascale Bidault de l'Isle - 33 Chemin Jean Court le Haut - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Pascale Bidault de l'Isle - 33 Chemin Jean Court le Haut - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527329 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Editions de textes écrits par des tiers à des fins de publications interne ou externe pouvant aussi être lus et mis en scéne et/ou interprétés par l'auteur au texte, un acteur, un artiste, une personne en situation de handicap, sous-titrés pour ces personnes sourdes et malentendantes, et/ou proposé sous forme d'un scénario et filmé, mais aussi un livret de recueil des textes traduit en Braille.