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Marques déposées par monsieur Pascale Bernheim
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MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX
M. Pascale Bernheim

Numéro de dépôt :
4375773
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX de Pascale Bernheim

Présentation de la marque MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par monsieur Pascale Bernheim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est monsieur Pascale Bernheim domicilié(e) 18 place des Vosges - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE ET SPOLIATIONS RECHERCHE DE PROVENANCE DES INSTRUMENTS ET DOCUMENTS MUSICAUX arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

Pascale Bernheim a également déposé les autres marques suivantes : LO TED MUS C TRACING LOOTED INSTRUMENTS AND MUSIC MATERIAL


M. Pascale Bernheim - 18 place des Vosges - 75004 - Paris - France


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Journaux ; livres ; manuels ; tracts ; affiches ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; brochures ; clichés d'imprimerie ; dossiers [papeterie] ; instruments d'écriture ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; flyers ; formulaires ; photographies [imprimées] ; photogravures ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ;

Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de gestion informatisée de fichiers ; mise à jour et maintenance dans des bases de données informatiques et des registres ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; affichage ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; recherche de parraineurs ; reproduction de documents ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de traduction ; services d'éducation et de formation ; services de bibliothèques de prêt ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; location d'oeuvres d'art ;

Investigations sur les antécédents de personnes et de biens matériels ; retour des objets trouvés ; services d'agences de détectives ; recherches généalogiques.