Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Joseph
Madame Pascale Averty-Bourrel

Numéro de dépôt :
4651861
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
Maison Joseph de Pascale Averty-Bourrel

Présentation de la marque Maison Joseph

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par madame Pascale Averty-Bourrel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Joseph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est madame Pascale Averty-Bourrel domicilié(e) 251 Route de Pouy - 40990 - TETHIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Joseph, Madame Pascale Averty-Bourrel domicilié(e) 251 Route de Pouy - 40990 - TETHIEU - France.

La marque Maison Joseph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651861.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Joseph arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

Pascale Averty-Bourrel a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN SIDE CREATEURS


Madame Pascale Averty-Bourrel - 251 Route de Pouy - 40990 - TETHIEU - France


Maison Joseph, Madame Pascale Averty-Bourrel - 251 Route de Pouy - 40990 - TETHIEU - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.