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Marques déposées par madame Pascale AFIF
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N 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N 4
Madame Pascale AFIF

Numéro de dépôt :
96608728
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque N 4

Déposée le 31 janvier 1996 par madame Pascale AFIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est madame Pascale AFIF domicilié(e) demeurant 137 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude LABORDE - France.

La marque N 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N 4 est expirée depuis le 31 janvier 2006.

Pascale AFIF a également déposé les autres marques suivantes : CLO DI CLO


Madame Pascale AFIF - demeurant 137 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Maître Jean-Claude LABORDE - France


Inscription le 30 mai 1996 - Retrait partiel n°201568 - Publication au BOPI 1996-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Cuir et imitations du cuir, à savoir: étuis pour les clefs (maroquinerie); mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie); sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Fils à usage textile.Tissus à usage textile, et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison, linge ouvré; linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles); draps, linge de lit, literie (linge), taies d'oreillers; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.