Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Super spéciales
Pascal SARL, SARL, La villes es jarrets, BP 10
Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10

Numéro de dépôt :
3836188
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
Super spéciales de Pascal

Présentation de la marque Super spéciales

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal et Pascal Boutrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Super spéciales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) - 35350 - Saint Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10 domicilié(e) - 35350 - Saint Coulomb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Boutrais, La villes es jarrets, BP 10 domicilié(e) - 35350 - Saint Coulomb - France.

La marque Super spéciales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Super spéciales est expirée depuis le 1 juin 2021.

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


Pascal SARL, SARL, La villes es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint Coulomb - France - SIREN 4

Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint Coulomb - France


Pascal Boutrais, La villes es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint Coulomb - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.