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Marques déposées par PASCAL
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SELECTION DE GWADLOUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION DE GWADLOUP
PASCAL, YVES PETIT

Numéro de dépôt :
3658415
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2019
SELECTION DE GWADLOUP de PASCAL

Présentation de la marque SELECTION DE GWADLOUP

Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION DE GWADLOUP »

Le déposant est PASCAL, YVES PETIT domicilié(e) 29 LOT L'ORANGER II - 97160 - LE MOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL, YVES PETIT domicilié(e) 29 LOT L'ORANGER II - 97160 - LE MOULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DE GWADLOUP est expirée depuis le 19 juin 2019.

PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : GÎTES DE GUADELOUPE


PASCAL, YVES PETIT - 29 LOT L'ORANGER II - 97160 - LE MOULE - France


PASCAL, YVES PETIT - 29 LOT L'ORANGER II - 97160 - LE MOULE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).