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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal
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PRODUCTEURS ASSOCIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS ASSOCIES
Pascal SARL, SARL
Pascal Boutrais

Numéro de dépôt :
3812293
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PRODUCTEURS ASSOCIES de Pascal

Présentation de la marque PRODUCTEURS ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal et Pascal Boutrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS ASSOCIES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pascal Boutrais domicilié(e) La villes es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal France domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , RIVEREST


Pascal SARL, SARL - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France - SIREN 4

Pascal Boutrais - La villes es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France


SARL Pascal France - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679388 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.