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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pascal
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OSTRA REGAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSTRA REGAL
sarl pascal, SARL
PASCAL BOUTRAIS, SARL

Numéro de dépôt :
3627740
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2029
OSTRA REGAL de pascal

Présentation de la marque OSTRA REGAL

Déposée le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pascal et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BOUTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTRA REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) pascal domicilié(e) LA VILLE ES JARRETS, BP 10 - 35350 - SAINT COULOMB - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BOUTRAIS domicilié(e) LA VILLE ES JARRETS, BP 10 - 35350 - SAINT COULOMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jeudy Marine domicilié(e) 22 rue de l'Alma - 35000 - RENNES - France.

La marque OSTRA REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTRA REGAL arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


sarl pascal, SARL - LA VILLE ES JARRETS, BP 10 - 35350 - SAINT COULOMB - France

PASCAL BOUTRAIS, SARL - LA VILLE ES JARRETS, BP 10 - 35350 - SAINT COULOMB - France - SIREN 4


M. Jeudy Marine - 22 rue de l'Alma - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722709 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.