Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREGAL
Pascal SARL, SARL
Pascal Boutrais

Numéro de dépôt :
3812245
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
OREGAL de Pascal

Présentation de la marque OREGAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal et Pascal Boutrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pascal Boutrais domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal France domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France.

La marque OREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREGAL est expirée depuis le 7 mars 2021.

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


Pascal SARL, SARL - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France - SIREN 4

Pascal Boutrais - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France


SARL Pascal France - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.