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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL
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NELLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NELLY
SARL PASCAL

Numéro de dépôt :
92415339
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque NELLY

Déposée le 13 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL domicilié(e) Cité Dejong, 62138 DOUVRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL - France.

La marque NELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELLY est expirée depuis le 13 avril 2002.

PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


SARL PASCAL - Cité Dejong, 62138 DOUVRIN - France


SARL PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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