Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marine ma sélection
SARL Pascal, SARL
M. Pascal Boutrais

Numéro de dépôt :
3990012
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
Marine ma sélection de Pascal

Présentation de la marque Marine ma sélection

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal et monsieur Pascal Boutrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marine ma sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Pascal Boutrais domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal, M. Pascal Boutrais domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France.

La marque Marine ma sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marine ma sélection est expirée depuis le 13 mars 2023.

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


SARL Pascal, SARL - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France - SIREN 4

M. Pascal Boutrais - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France


SARL Pascal, M. Pascal Boutrais - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.