Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PEREGRINATEUR EDITEUR
Pascal, André PISKIEWICZ

Numéro de dépôt :
1691470
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR

Déposée le 30 août 1991 par Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE PEREGRINATEUR EDITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal, André PISKIEWICZ, domicilié(e) 1, rue Malcousinat, 31000 Toulouse - France.

La marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR est expirée depuis le 30 août 2001.

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


Pascal, André PISKIEWICZ - 1, rue Malcousinat, 31000 Toulouse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

édition de livres et de tous imprimés