Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PEREGRINATEUR EDITEUR
Numéro de dépôt :
1691470
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR
Déposée le 30 août 1991 par Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE PEREGRINATEUR EDITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEREGRINATEUR EDITEUR est expirée depuis le 30 août 2001.
Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06