Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Kiss Gastronomie
Pascal SARL, SARL, La ville es jarrets, BP 10
Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10

Numéro de dépôt :
3863149
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
French Kiss Gastronomie de Pascal

Présentation de la marque French Kiss Gastronomie

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal et Pascal Boutrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « French Kiss Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) - 35350 - Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10 domicilié(e) - 35350 - Saint-Coulomb - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal France, La ville es jarrets, BP 10 domicilié(e) - 35350 - Saint-Coulomb - France.

La marque French Kiss Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Kiss Gastronomie est expirée depuis le 30 septembre 2021.

Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


Pascal SARL, SARL, La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France - SIREN 4

Pascal Boutrais, La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France


SARL Pascal France, La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.