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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL
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FRENCH KISS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH KISS
SARL PASCAL, SARL
M. PASCAL BOUTRAIS

Numéro de dépôt :
4062797
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH KISS de PASCAL

Présentation de la marque FRENCH KISS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL et monsieur PASCAL BOUTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH KISS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL domicilié(e) 17 La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur PASCAL BOUTRAIS domicilié(e) 17 la ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL, M. PASCAL BOUTRAIS domicilié(e) 17 La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


SARL PASCAL, SARL - 17 La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France - SIREN 4

M. PASCAL BOUTRAIS - 17 la ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France


SARL PASCAL, M. PASCAL BOUTRAIS - 17 La ville es jarrets, BP 10 - 35350 - SAINT-COULOMB - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 27 décembre 2018 - Rejet total n°743881 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Crustacés vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.