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Marques déposées par Pascal
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Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières"
Pascal, Marc ROLLET

Numéro de dépôt :
4388777
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
Domaine de la Chapelle \

Présentation de la marque Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières"

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Pascal, Marc ROLLET domicilié(e) Rue de la Chapelle - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal, Marc ROLLET domicilié(e) Rue de la Chapelle - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France.

La marque Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.


Pascal, Marc ROLLET - Rue de la Chapelle - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France


Pascal, Marc ROLLET - Rue de la Chapelle - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.