Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCAL
/
C'EST UN PRODUIT PASCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'EST UN PRODUIT PASCAL
PASCAL S.A

Numéro de dépôt :
1729543
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2010
C\'EST UN PRODUIT PASCAL de PASCAL

Présentation de la marque C'EST UN PRODUIT PASCAL

Déposée le 8 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST UN PRODUIT PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCAL domicilié(e) Rue Saint Jean Société Anonyme, 31130 BALMA (dossier no 2183588) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 678 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2183588) - France.

La marque C'EST UN PRODUIT PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST UN PRODUIT PASCAL est expirée depuis le 8 octobre 2010.

PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DU BON , SENTINELLES , HYDROTO , C.2.P. , BILLIG & CARABIN CREPERIE , Lovely Tissus , Monte Cristo Hotel , Domaine de la Chapelle "Aux Bouthières" , SELECTION DE GWADLOUP , PRODUCTEURS ASSOCIES


PASCAL S.A - Rue Saint Jean Société Anonyme, 31130 BALMA (dossier no 2183588) - France - SIREN 353678618


LEGI-MARK - (dossier no 2183588) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183588 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163680 - Publication au BOPI 1993-10-04

Lait et produits laitiers