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Marques déposées par monsieur Pascal
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ARTHUR MAIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR MAIER
M. Pascal, jean louis BYLEBYL

Numéro de dépôt :
4004232
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
ARTHUR MAIER de Pascal

Présentation de la marque ARTHUR MAIER

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par monsieur Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR MAIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Pascal domicilié(e) 26 rue Désiré Mathivet - 71700 - Tournus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal, jean louis BYLEBYL domicilié(e) 26 rue Désiré Mathivet - 71700 - Tournus - France.

La marque ARTHUR MAIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR MAIER est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. Pascal, jean louis BYLEBYL - 26 rue Désiré Mathivet - 71700 - Tournus - France


M. Pascal, jean louis BYLEBYL - 26 rue Désiré Mathivet - 71700 - Tournus - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.