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AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE
M. PASCAL, CHARLES PETIT

Numéro de dépôt :
4041420
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE de PASCAL

Présentation de la marque AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par monsieur PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PASCAL domicilié(e) 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL, CHARLES PETIT domicilié(e) 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France.

La marque AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR ASSUR-RESIL LE N.1 DE LA RESILIATION D ASSURANCE EN LIGNE est expirée depuis le 21 octobre 2023.


M. PASCAL, CHARLES PETIT - 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France


M. PASCAL, CHARLES PETIT - 1 ALLEE DES AULNES - 33185 - LE HAILLAN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.