Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCAL ZION
Numéro de dépôt :
1605441
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
10/11/1999
Présentation de la marque PASCAL ZION
Déposée le 10 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL ZI ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « PASCAL ZION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASCAL ZION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL ZION est expirée depuis le 10 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54