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Marques déposées par PASCAL YVES
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SABROSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABROSA
PASCAL YVES
GOUARD OLIVIER

Numéro de dépôt :
3087226
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque SABROSA

Déposée le 7 mars 2001 par PASCAL YVES et GOUARD OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SABROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont PASCAL YVES, domicilié(e) 20, RUE DES ROCHES VERTES, 44200 NANTES - France et GOUARD OLIVIER, domicilié(e) 1, AVENUE DE LA MER, 44380 PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PASCAL - France.

La marque SABROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABROSA est expirée depuis le 7 mars 2011.

PASCAL YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BOSQ


PASCAL YVES - 20, RUE DES ROCHES VERTES, 44200 NANTES - France

GOUARD OLIVIER - 1, AVENUE DE LA MER, 44380 PORNICHET - France


Yves PASCAL - France


Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438376 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Outils et instruments à main entraînes manuellement ; Coutellerie ; fourchettes et cuillères ; Armes blanches ; Rasoirs appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et enseignement ; Appareils pour l'enregistrement ; La transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; exctincteurs véhicules ; Appareils de locomotion par terr, par air ou par eau.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.