Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUD DU SUD
Monsieur Pascal WITEK, demeurant

Numéro de dépôt :
1622811
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2000

Présentation de la marque LE SUD DU SUD

Déposée le 23 octobre 1990 par monsieur Pascal WITEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SUD DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal WITEK domicilié(e) 12, boulevard du Temple, 75011 PARISMonsieur Gilles ELMASSIAN, demeurant,15, rue de la Madeleine, 80500 ROLLOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque LE SUD DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUD DU SUD est expirée depuis le 23 octobre 2000.


Monsieur Pascal WITEK, demeurant - 12, boulevard du Temple, 75011 PARISMonsieur Gilles ELMASSIAN, demeurant,15, rue de la Madeleine, 80500 ROLLOT - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage;appareils d'éclairage, abat-jour, lampadaires, globes et lampes, suspensions de lampes, lampions, tube lumineux, lustres, plafonniers, appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;cafetières électriques, appareils à griller.Objet d'art, bustes, statuettes en pierre, en béton ou en marbre;bois faÇonnés mi-ouvrés, carrelages et dalles non métalliques;stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles;terre cuite.Meubles notamment tables, armoires, bibliothèques, chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables basses, divans, table support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, matelas, oreillers, sommiers, miroirs, cadres, tableaux, claustras, dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles);bustes objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;porte-parapluies, paravents, porte-manteaux, porte-revues, stores d'intérieur à lamelles, vannerie, corbeilles non métalliques,coussins, éventails, piedestaux pour pots à fleurs, tresses de paille, rotin (produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);assiettes, bocaux, boites en verre, bols, bonbonbonnes, bougeoirs, brûle-parfums, services à café et à thé, cafetières non électriques;carafes, chandeliers, casseroles, flacons, jattes, nécessaires pour pique-nique, vaporisateurs de parfums, poterie, vases;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus d'ameublement, nappes, toiles cirées, couvertures de lit et de table, draps, édredons, linge de table, linge de bain, rideaux en matières textiles ou plastiques, stores en matières textiles. Produits horticoles,plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.