Marque enregistrée - Marque en non vigueur

W NATURAL DATA
Monsieur Pascal WEHRLE

Numéro de dépôt :
1664588
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque W NATURAL DATA

Déposée le 23 janvier 1990 par monsieur Pascal WEHRLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « W NATURAL DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal WEHRLE domicilié(e) LE MONT-SAINT POINT, 71630 TRAMAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Claude GUIU - France.

La marque W NATURAL DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque W NATURAL DATA est expirée depuis le 23 janvier 2000.

Pascal WEHRLE a également déposé les autres marques suivantes : NATECH GREEN SYSTEMS , RUMIPHA


Monsieur Pascal WEHRLE - LE MONT-SAINT POINT, 71630 TRAMAYES - France


CABINET Claude GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251785 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 21 janvier 1998 - Concession de licence n°248310 - Publication au BOPI 1998-01-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits de toilette et produits hygiéniques qui sont des produits de toilette à savoir les savons, la parfumerie, les huiles essentielles, les cosmétiques, les lotions pour les cheveux, les dentifrices, les désodorisants à usage personnel (parfumerie);les produits anti-solaire, les préparations cosmétiques et les sels pour le bain;les masques de beauté;les produits pour les soins de la bouche non à usage médical;les lotions capillaires;les préparations, teintures et colorants pour cheveux;les cosmétiques et les postiches pour cils, les dépilatoires, les fards;les laits de toilette, laque pour les ongles, lait de lavage, rouge à lèvres, les produits de maquillage, les produits de parfumerie, les parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau;les produits de toilette et produits hygiéniques pour la toilette des animaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtre,matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves et notamment de tels produits à caractère diététique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir, glaces alimentaires;aromates autres que les huiles essentielles;préparations aromatiques à usage alimentaire;assaisonnements;aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine écachée, avoine mondée;aliments à base de maïs, flocons et paillettes de maïs, maïs grillé, grillé et éclaté (pop corn), farine de maïs, maïs moulu, farine d'orge, orge égrugé, orge émondé;biscottes, biscuiterie;boissons à base de café, cacao, chocolat;préparations végétales remplaÇant le café;essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles).Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;additifs pour fourrages non à usage médical;algaborilla confits (aliments pour animaux);algues pour l'alimentation humaine ou animale;produits alimentaires pour animaux;avoine;aliment pour le bétail;pâtées, biscuits pour chiens;blé;issues de blés;son de blé;farine de lin (fourrage);farines pour animaux;substances alimentaires fortifiantes pour animaux;produits pour la ponte de la volaille.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;essences pour la préparation de boisson;pastilles et poudres pour boissons gazeuses;jus végétaux;boissons à base de petit lait;lait d'amandes.Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public,de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;il s'agit notamment: publicité et affaires;aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement, agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;service de saisie informatique;étude et recherche de marchés;évaluations et expertises en affaires, comptabilité;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Services rendus dans les affaires financières et monétaires à savoir: les services en rapport avec les instituts bancaires, les agents de change, les opérateurs en bourse ou tout autre opérateur financier ou agent fiduciaire;services d'instituts de crédits autres que les banques;services des sociétés financières et des sociétés de placement de fonds gèrant des portefeuilles de valeurs mobilières;services de courtiers en valeurs et en biens;services d'administrateur d'immeubles;services en rapport avec les assurances.Recherches en chimie;services de chimie;analyse chimique;art dentaire;art vétérinaire;recherches en cosmétologie;exploitation de droits d'auteur, de marques, de modèles, de brevets;salons de beauté, de coiffure;bureaux de rédaction;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);expertises (travaux d'ingénieurs);organisation d'expositions;hôtels, restaurants;maisons de convalescence, de repos;cliniques;services médicaux;physiothérapie;photographie;reportage;reportages photographiques; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licence

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.