Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal WEHRLE
/
NATECH GREEN SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATECH GREEN SYSTEMS
Pascal WEHRLE

Numéro de dépôt :
3821454
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
NATECH GREEN SYSTEMS de Pascal WEHRLE

Présentation de la marque NATECH GREEN SYSTEMS

Déposée le 5 avril 2011 par Pascal WEHRLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATECH GREEN SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Pascal WEHRLE domicilié(e) La Touche - 71110 - ANZY LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal WEHRLE domicilié(e) La Touche - 71110 - ANZY LE DUC - France.

La marque NATECH GREEN SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATECH GREEN SYSTEMS est expirée depuis le 5 avril 2021.


Pascal WEHRLE - La Touche - 71110 - ANZY LE DUC - France


Pascal WEHRLE - La Touche - 71110 - ANZY LE DUC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Machines fixes ou mobiles pour la purification de l'eau ou de l'air ; parties constitutives de ces machines, notamment filtres, membranes, stérilisateurs, pompes ; appareils de dessalement d'eau.

Constructions d'infrastructures se rapportant au développement durable et à la protection de l'environnement à savoir stations de traitement d'eau et stations de traitement d'effluents ; service d'installation, d'assistance, entretien et maintenance de ces infrastructures et ou équipements ; installation de stations de décontamination et traitements assainissants ; location de machines et d'équipements de chantier se rapportant au traitement des eaux et à l'énergie renouvelable.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement de nouveaux produits se rapportant à l'environnement, au développement durable, à l'énergie renouvelable ; études de projets techniques ; services d'analyse dans le traitement des eaux.