Marque expirée - Marque en non vigueur
Trédesign CREATEUR d'ECLAIRAGE PUBLIC et de MOBILIER URBAIN
Numéro de dépôt :
3457227
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
Présentation de la marque Trédesign CREATEUR d'ECLAIRAGE PUBLIC et de MOBILIER URBAIN
Déposée le 12 octobre 2006 par pascal wattiaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trédesign CREATEUR d'ECLAIRAGE PUBLIC et de MOBILIER URBAIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trédesign CREATEUR d'ECLAIRAGE PUBLIC et de MOBILIER URBAIN est expirée depuis le 12 octobre 2016.
pascal wattiaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47