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Marques déposées par monsieur Pascal Voituret
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By Car
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Car
M. Pascal Voituret

Numéro de dépôt :
4298325
Date de dépôt :
11/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2026
By Car de Pascal Voituret

Présentation de la marque By Car

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2016 par monsieur Pascal Voituret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Voituret domicilié(e) Les 4 croix - 69460 - St Etienne la Varenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Voituret domicilié(e) Les 4 croix - 69460 - St Etienne la Varenne - France.

La marque By Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Car arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

Pascal Voituret a également déposé les autres marques suivantes : Rock and Coach , Haut Service Du Client , Patron Rock


M. Pascal Voituret - Les 4 croix - 69460 - St Etienne la Varenne - France


M. Pascal Voituret - Les 4 croix - 69460 - St Etienne la Varenne - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles .