Marque expirée - Marque en non vigueur

FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE
PASCAL VOISIN

Numéro de dépôt :
3396371
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE de PASCAL VOISIN

Présentation de la marque FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE

Déposée le 8 décembre 2005 par PASCAL VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE »

Le déposant est PASCAL VOISIN domicilié(e) CHEMIN DE BERNIERES,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL VOISIN domicilié(e) CHEMIN DE BERNIERES,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE est expirée depuis le 8 décembre 2015.

PASCAL VOISIN a également déposé les autres marques suivantes : GINSCID Cidre au Ginseng TONIC NATUREL , GROUPE AXETIS , Crêperie Mont Saint Michel


PASCAL VOISIN - CHEMIN DE BERNIERES,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France


PASCAL VOISIN - CHEMIN DE BERNIERES,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

« Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en plein air, oeufs de poules élevées en libre parcours, poisson, crustacés (non vivants) ». « Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ». Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Sciage, couture, imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravures. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation). « Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; soda ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; bières, eaux minérales et gazeuses ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.