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Marques déposées par Pascal Voisin
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Crêperie Mont Saint Michel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crêperie Mont Saint Michel
Pascal Voisin

Numéro de dépôt :
3774004
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
Crêperie Mont Saint Michel de Pascal Voisin

Présentation de la marque Crêperie Mont Saint Michel

Déposée le 13 octobre 2010 par Pascal Voisin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crêperie Mont Saint Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Pascal Voisin domicilié(e) 0 chemin de Bernière - 14160 - DIVES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Voisin domicilié(e) 0 chemin de Bernière - 14160 - DIVES SUR MER - France.

La marque Crêperie Mont Saint Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêperie Mont Saint Michel est expirée depuis le 13 octobre 2020.

Pascal Voisin a également déposé les autres marques suivantes : GINSCID Cidre au Ginseng TONIC NATUREL , GROUPE AXETIS , FERME DE TROUSSEAUVILLE FRANCE


Pascal Voisin - 0 chemin de Bernière - 14160 - DIVES SUR MER - France


Pascal Voisin - 0 chemin de Bernière - 14160 - DIVES SUR MER - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.