Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Là C'est ici!
Monsieur Pascal VITTOZ

Numéro de dépôt :
3368033
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2015
C Là C\'est ici! de Pascal VITTOZ

Présentation de la marque C Là C'est ici!

Déposée le 30 juin 2005 par monsieur Pascal VITTOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C Là C'est ici! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est monsieur Pascal VITTOZ domicilié(e) 50, rue Sainte Geneviève,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque C Là C'est ici! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Là C'est ici! est expirée depuis le 30 juin 2015.

Pascal VITTOZ a également déposé les autres marques suivantes : C' là


Monsieur Pascal VITTOZ - 50, rue Sainte Geneviève,69006 LYON - 69006 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Restauration (alimentation).