Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBIO
Pascal VIROUX
Michel TOMBEUR

Numéro de dépôt :
3690645
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2019
ARBIO de Pascal VIROUX

Présentation de la marque ARBIO

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par Pascal VIROUX et Michel TOMBEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBIO »

Les déposants sont Pascal VIROUX domicilié(e) 13 Route d'Agincourt - 54270 - ESSEY lès NANCY - France et Michel TOMBEUR domicilié(e) 0 Le Ciastelas - 06830 - TOUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal VIROUX domicilié(e) 13 Route d'Agincourt - 54270 - ESSEY lès NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBIO est expirée depuis le 12 novembre 2019.


Pascal VIROUX - 13 Route d'Agincourt - 54270 - ESSEY lès NANCY - France

Michel TOMBEUR - 0 Le Ciastelas - 06830 - TOUDON - France


Pascal VIROUX - 13 Route d'Agincourt - 54270 - ESSEY lès NANCY - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 26 juillet 2010 - Renonciation partielle n°528190 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; parasiticides.