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Marques déposées par PASCAL VIGNON
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CHABANEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABANEL
PASCAL VIGNON

Numéro de dépôt :
3467187
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
CHABANEL de PASCAL VIGNON

Présentation de la marque CHABANEL

Déposée le 1 décembre 2006 par PASCAL VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABANEL »

Le déposant est PASCAL VIGNON domicilié(e) 0 ZA BLACHERONDE,26800 ETOILE SUR RHONE - 26800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILFRID CHARBIN CHABANEL NORD domicilié(e) 40 BOULEVARD LIBERATION,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANEL est expirée depuis le 1 décembre 2016.

PASCAL VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHABANEL


PASCAL VIGNON - 0 ZA BLACHERONDE,26800 ETOILE SUR RHONE - 26800 - France


WILFRID CHARBIN CHABANEL NORD - 40 BOULEVARD LIBERATION,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 21 avril 2009 - Concession de licence n°495537 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 21 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495540 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 21 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495538 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 21 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495539 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 6 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°513177 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 23 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°519359 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 19 juillet 2012 - Concession de licence n°579489 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Concession de licence n°579490 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Concession de licence n°579491 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579487 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Concession de licence n°579488 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579483 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579485 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579486 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579484 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 3 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634642 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03

Inscription le 3 novembre 2014 - Résiliation de licence n°634641 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03

Inscription le 18 novembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°635746 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 18 novembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°635748 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 18 novembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°635747 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois façonnés ;

Bâches ; fibres textiles.