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Marques déposées par monsieur Pascal VICTORIA
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CANIPOLE TOULOUSAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIPOLE TOULOUSAIN
M. Pascal VICTORIA

Numéro de dépôt :
4046728
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
CANIPOLE TOULOUSAIN de Pascal VICTORIA

Présentation de la marque CANIPOLE TOULOUSAIN

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Pascal VICTORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANIPOLE TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal VICTORIA domicilié(e) 75 avenue de LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal VICTORIA domicilié(e) 75 avenue de LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CANIPOLE TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIPOLE TOULOUSAIN est expirée depuis le 13 novembre 2023.


M. Pascal VICTORIA - 75 avenue de LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France


M. Pascal VICTORIA - 75 avenue de LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Éducation ; formation ; 410005 : Dressage d'animaux.