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Marques déposées par monsieur Pascal VEGLIA
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CONFITON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFITON
Monsieur Pascal VEGLIA

Numéro de dépôt :
4543210
Date de dépôt :
13/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2029
CONFITON de Pascal VEGLIA

Présentation de la marque CONFITON

Déposée par voie électronique le 13 avril 2019 par monsieur Pascal VEGLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Pascal VEGLIA domicilié(e) 19 rue Saint Jean - 79500 - MELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal VEGLIA domicilié(e) 19 rue Saint Jean - 79500 - MELLE - France.

La marque CONFITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITON arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.


Monsieur Pascal VEGLIA - 19 rue Saint Jean - 79500 - MELLE - France


Monsieur Pascal VEGLIA - 19 rue Saint Jean - 79500 - MELLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; compotes.