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Marques déposées par Pascal VAYNE
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GREEN LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN LAND
Pascal VAYNE

Numéro de dépôt :
1758960
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque GREEN LAND

Déposée le 17 septembre 1991 par Pascal VAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GREEN LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal VAYNE, domicilié(e) 59 bis rue de Bellevue, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal VAYNE - France.

La marque GREEN LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN LAND est expirée depuis le 17 septembre 2001.

Pascal VAYNE a également déposé les autres marques suivantes : BEL AMI


Pascal VAYNE - 59 bis rue de Bellevue, 92100 Boulogne - France


Pascal VAYNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Tuyaux d'arrosages de tous types ou matières, ainsi que les accessoires d'arrosage à savoir enrouleurs non mécaniques (non métalliques).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.