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Marques déposées par monsieur PASCAL VANDERMAESEN
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ARTOCARPUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTOCARPUS
Monsieur PASCAL VANDERMAESEN

Numéro de dépôt :
4403349
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
ARTOCARPUS de PASCAL VANDERMAESEN

Présentation de la marque ARTOCARPUS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur PASCAL VANDERMAESEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTOCARPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur PASCAL VANDERMAESEN domicilié(e) 568 ROUTE DES BAINS - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL VANDERMAESEN domicilié(e) 568 ROUTE DES BAINS - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France.

La marque ARTOCARPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOCARPUS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Monsieur PASCAL VANDERMAESEN - 568 ROUTE DES BAINS - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France


Monsieur PASCAL VANDERMAESEN - 568 ROUTE DES BAINS - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture  ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.