Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE VALADIER
M. PASCAL VALADIER
Mme. MARIE CHRISTINE ANDRIEU

Numéro de dépôt :
4244398
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE VALADIER de PASCAL VALADIER

Présentation de la marque DOMAINE VALADIER

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par monsieur PASCAL VALADIER et madame MARIE CHRISTINE ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE VALADIER »

Les déposants sont monsieur PASCAL VALADIER domicilié(e) 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France et madame MARIE CHRISTINE ANDRIEU domicilié(e) 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL VALADIER domicilié(e) 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

PASCAL VALADIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Natur'elles , DOMAINE ANDRIEU


M. PASCAL VALADIER - 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France

Mme. MARIE CHRISTINE ANDRIEU - 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France


M. PASCAL VALADIER - 31 CHEMIN DES MULETIERS - 84850 - TRAVAILLAN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692912 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .